• Passeport
  • Pièces nécessaires pour un adulte
  • Pièces nécessaires pour un mineur
  • Perte ou vol
  • Changement d'adresse
Contenu 5
Passeport

Le passeport est un document de voyage. Il peut également servir de pièce d'identité dans la plupart des pays étrangers.

Les démarches pour les passeports s'effectuent uniquement sur rendez-vous, du lundi après-midi au samedi matin.

Toutes les personnes demandant l'établissement d'un passeport doivent être présentes au rendez-vous.

Nous vous conseillons de passer à l'accueil de l'Hôtel de Ville avant votre rendez-vous, afin de faire vérifier la conformité de vos photos d'identité et des pièces à fournir au dossier. Vous serez ainsi sûr d'avoir les bonnes pièces pour votre rendez-vous passeport.
Le passeport ne pourra pas être établi si des pièces du dossier sont manquantes ou non conformes.

Contenu 1
Pièces nécessaires pour une personne adulte
  • Timbres fiscaux d'un montant de 86 euros (à acheter en bureau de tabac, à la trésorerie ou au centre des impôts)

  • Une copie intégrale de l'acte de naissance de moins de 3 mois à demander à la mairie du lieu de naissance.
    Pour toute personne née à l'étranger et devenue française, se rapprocher du Ministère des Affaires Étrangères à Nantes ou justifier de sa nationalité française (ex : décret, certificat de nationalité française).
    Attention : vous n'avez pas besoin de fournir ce document si vous possédez un titre sécurisé en cours de validité ou périmé depuis moins de 2 ans. Dans ce cas, merci de vous munir des informations concernant l'état civil de vos parents (nom, prénom, date et lieu de naissance).

  • Une pièce d'identité (ex : Carte Nationale d'Identité, permis de conduire)

  • L'ancien passeport, à remettre au service État civil
    Un justificatif de domicile de moins d'un an (ex : facture de téléphone fixe ou portable, Internet, GDF, EDF (sauf échéancier), Eau, quittance de loyer)

  • Une photo d'identité de moins d'un an répondant aux normes exigées par la loi et devant être réalisée par une cabine photo libre-service agréée ou photographe agréé.
    Attention, si vous disposez d'une planche photo, ne découpez pas la photo nécessaire pour le passeport afin d'éviter que le format soit trop petit par rapport au gabarit imposé.

  • Si vous habitez chez quelqu'un, la personne qui vous héberge doit vous fournir :

    • Un justificatif d'identité à son nom,

    • Une lettre certifiant que vous habitez chez elle depuis plus de trois mois,

    • Un justificatif de domicile à son nom de moins d'un an.

  • À noter :
    Les personnes divorcées qui souhaitent conserver leur nom d'époux doivent produire un jugement. Les personnes veuves qui souhaitent faire figurer cette mention sur leur passeport doivent produire l'acte de décès de leur conjoint.

Le formulaire de demande de passeport pour un mineur peut être rempli :

  • à l'Hôtel de Ville, lors du rendez-vous passeport
  • directement en ligne sur service-public.fr. Pour être accepté en mairie, les informations doivent être saisies directement à partir de votre ordinateur.  Le formulaire doit, ensuite, être sauvegardé puis imprimé. Le formulaire ne doit pas être imprimé vierge et renseigné de façon manuscrite.

Contenu 2
Pièces nécessaires pour un mineur
  • Timbres fiscaux d'un montant de 17 euros pour les 0-14 ans et de 42 euros pour les 15-17 ans (à acheter en bureau de tabac, à la trésorerie ou au centre de impôts).

  • Une copie intégrale de l'acte de naissance de moins de 3 mois à demander à la mairie du lieu de naissance.

  • Une pièce d'identité

  • L'ancien passeport, à remettre au service État civil

  • La pièce d'identité du parent venant faire la démarche

  • Un justificatif de domicile de moins d'un an (ex : facture de téléphone fixe ou portable, Internet, GDF, EDF (sauf échéancier), Eau, quittance de loyer)

  • Une photo d'identité de moins d'un an répondant aux normes exigées par la loi et devant être réalisée par une cabine photo libre-service agréée ou photographe agréé.
    Attention, si vous disposez d'une planche photo, ne découpez pas la photo nécessaire pour le passeport afin d'éviter que le format soit trop petit par rapport au gabarit imposé
    .

  • En cas de divorce ou de séparation : le jugement de divorce ou jugement de séparation.

  • En cas de garde alternée :

    • le jugement

    • La carte d'identité du père ou de la mère

    • Un justificatif de domicile de moins d'un an des deux parents

  • En cas de première demande :
    Un document justifiant de la nationalité française pour le parent devenu français avant sa naissance (décret de naturalisation, certificat de nationalité française, etc.)

Le formulaire de demande de passeport pour un mineur peut être rempli :

  • à l'Hôtel de Ville, lors du rendez-vous passeport
  • directement en ligne sur service-public.fr. Pour être accepté en mairie, les informations doivent être saisies directement à partir de votre ordinateur.  Le formulaire doit, ensuite, être sauvegardé puis imprimé. Le formulaire ne doit pas être imprimé vierge et renseigné de façon manuscrite.
Contenu 3
En cas de perte ou de vol de passeport pour un majeur ou un mineur
  • La déclaration de perte (à effectuer en mairie) ou la déclaration de Vol (à effectuer au commissariat),

  • Les pièces nécessaires pour un adulte ou un mineur selon le cas.

Contenu 4
Changement d'adresse

Le changement d'adresse n'est pas obligatoire.

Les pièces à fournir sont les suivantes :

 

Contacts
  bouton haut de page